https://publications.europa.eu/code/fr/fr-000500.htm
La charte de simplification des normes viendra-t-elle à bout du tsunami réglementaire ? https://www.courrierdesmaires.fr/article/la-charte-de-simplification-des-normes-viendra-t-elle-a-bout-du-tsunami-reglementaire.53866#xtor=EPR-9 via @courrierdemaires #legistique
Définition officielle du terme Légistique | FranceTerme | #legistique https://www.culture.fr/franceterme/terme/JURI91?utm_medium=social&utm_source=twitter
🎓 #Formation | Le 1er parcours d'application 2023, sur le thème de la #légistique, a permis aux élèves de se familiariser avec les enjeux de la réunion interministérielle. Objectifs pédagogiques, mise en situation et conférences : pour en savoir plus 👇https://insp.gouv.fr/actualites/formation-initiale-premier-parcours-dapplication-sur-le-theme-de-la-legistique-et-du
À DIFFUSER - @Pétitions Sénat : ouverture des signatures pour la pétition législative "Favoriser le retour à la « légalité ordinaire » au sortir de l’épidémie de covid-19 et la clarification des « régimes d’exception »"
https://petitions.senat.fr/initiatives/i-340
Permettre aux étudiants des cycles supérieurs de rédiger en groupe à la bibliothèque et de mieux s’outiller pour leur réussite https://tribuneci.wordpress.com/2020/04/21/permettre-aux-etudiants-des-cycles-superieurs-de-rediger-en-groupe-a-la-bibliotheque-et-de-mieux-soutiller-pour-leur-reussite/?utm_medium=social&utm_source=twitter
Dresser un bilan de la QPC après 10 années d’exercice.
C’est l’objectif des 16 équipes universitaires présentes au Conseil constitutionnel le 5 mars dernier. Un séminaire organisé dans le cadre de la démarche QPC 2020
Covid-19 : principaux textes et jurisprudences [mise à jour 12/04/20] https://blog.landot-avocats.net/2020/04/12/covid-19-principaux-textes-et-jurisprudences-mise-a-jour-12-04-20/
Pour étudiants Activité VI : OP, "Le(s) rôle(s) de contrôle du Conseil constitutionnel et de la juridiction administrative pendant la période d’état d’urgence 2015-2017 : entre progression et limites d’une spécificité française", Droits 2019/1 n° 69.
https://www.cairn.info/revue-droits-2019-1.htm
Code de rédaction interinstitutionnel (UE). Table des matières
À DIFFUSER - @Pétitions Sénat : ouverture des signatures pour la pétition législative "Favoriser le retour à la « légalité ordinaire » au sortir de l’épidémie de covid-19 et la clarification des « régimes d’exception »"
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Permettre aux étudiants des cycles supérieurs de rédiger en groupe à la bibliothèque et de mieux s’outiller pour leur réussite https://tribuneci.wordpress.com/2020/04/21/permettre-aux-etudiants-des-cycles-superieurs-de-rediger-en-groupe-a-la-bibliotheque-et-de-mieux-soutiller-pour-leur-reussite/?utm_medium=social&utm_source=twitter
Dresser un bilan de la QPC après 10 années d’exercice.
C’est l’objectif des 16 équipes universitaires présentes au Conseil constitutionnel le 5 mars dernier. Un séminaire organisé dans le cadre de la démarche QPC 2020
Covid-19 : principaux textes et jurisprudences [mise à jour 12/04/20] https://blog.landot-avocats.net/2020/04/12/covid-19-principaux-textes-et-jurisprudences-mise-a-jour-12-04-20/
Pour étudiants Activité VI : OP, "Le(s) rôle(s) de contrôle du Conseil constitutionnel et de la juridiction administrative pendant la période d’état d’urgence 2015-2017 : entre progression et limites d’une spécificité française", Droits 2019/1 n° 69.
https://www.cairn.info/revue-droits-2019-1.htm
La charte de simplification des normes viendra-t-elle à bout du tsunami réglementaire ? https://www.courrierdesmaires.fr/article/la-charte-de-simplification-des-normes-viendra-t-elle-a-bout-du-tsunami-reglementaire.53866#xtor=EPR-9 via @courrierdemaires #legistique
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